Registres de délibération

Toutes les délibérations du Conseil municipal depuis 1790 jusqu'en 2001...pour l'instant

Source essentielle de l'histoire communale, les registres de délibérations sont des documents à ne pas négliger lors d'une recherche historique.

La Seyne étant issue d'une séparation d'avec Six-Fours en 1657, tout ce qui la concerne avant cette date se trouve dans les archives de notre voisine.
De 1670 à 1780, nos registres de délibérations sont consultables seulement en salle de lecture pour l'instant. Vous remarquerez que les registres de cette période ne commencent pas en 1657 (date de création de La Seyne) et ne terminent pas en 1790...car le premier et dernier registre ont été subtilisés il y a bien des années 😭
À partir de 1790, nos registres sont numérisés jusqu'en 2001. Au-delà de cette date, les registres peuvent être consultés en salle de lecture. mais ne vous inquiétez pas, on a prévu de continuer nos numérisations très prochainement 😁

Comment faire ma recherche ?
Naviguer dans les sommaires des registres de délibérations peut être fastidieux.
Pour vous aider, les Archives travaillent à un sommaire unique, disponible ci-dessous, regroupant tous les intitulés des délibérations.
Pour lancer votre recherche, vous pouvez tout simplement y lancer la fonction Rechercher (Ctrl+F) pour taper des mots-clés ou un sujet en particulier. Regarder ensuite dans la colonne de droite pour voir dans quel registre la retrouver.
Il vous suffit alors d'ouvrir le registre ci-dessous et de retrouver la date de votre délibération.
Petite astuce, certains registres ont aussi des sommaires d'origine (dans les dernières images) qui vont vous donner la page de votre délibération. N'hésitez pas à vous en servir.
Et pour toute question, on est là pour vous aider ! 😄

Partager la page